Informations légales

Other languages:    
 


Le site evitherm est optimisé pour l’utilisation avec le navigateur Microsoft Internet Explorer (de la version 5.5 et supérieure) avec une résolution d’au moins 800 x 600. Si vous utilisez un navigateur plus ancien, vous pouvez être confronté à des problèmes de formatage et probablement à des liens de page inactifs qui peuvent être causés par des bugs dans ces anciennes versions de navigateur. Vous pouvez visualiser le site complet evitherm en naviguant sur le plan du site -  cliquer à droite en haut des différentes pages.

Pour obtenir une performance optimale de ce site et de beaucoup d’autres sites, vous devez charger et installer un navigateur opérationnel. Ceci peut être réalise gratuitement à partir des sites suivants:

Windows Internet Explorer 6 pour Windows 
Windows Internet Explorer 5 pour Macintosh
Netscape 7 ou version supérieure
 

1. L’accès au site de la Société evitherm Society est strictement conditionné à votre agrément d’être lié par les termes de cette note. Si vous ne consentez pas à être lié par les termes de cette note, vous devez quitter le site immédiatement. La Société evitherm se réserve le droit de modifier ou d’arrêter votre utilisation de notre site sans notification si, à la seule discrétion de la Société evitherm, vous avez manqué de vous conformer à tous les termes de l’utilisation ou par ailleurs utiliser notre site et les services d’une façon déraisonnable.

2. Le copyright des informations contenues dans ce site est la propriété de la Société evitherm. Tous droits réservés. Toutes les marques citées dans ce site sont reconnues.

3. La société evitherm Society ne peut pas être considérée responsable pour toute perte ou dommage qui peut résulter des informations contenues dans ce site. Toute décision basée sur les informations continues dans ce site sera de votre seule responsabilité.

4. Ce site appartient et est géré par la Société evitherm, qui possède ou accorde des licences, ou a le droit d’afficher, toutes les informations fournies par ce site. A l’exception de ce qui est spécifié, aucune partie du contenu du site ne peut être copiée, reproduite, distribuée, republiée, téléchargée, affichée, postée ou transmise sous quelque forme ou par tout moyen, y compris, mais pas seulement limité à une transmission électronique, mécanique, photocopie, enregistrement, ou d’une autre manière, sans l’autorisation expresse de la société evitherm Society, ou le copyright, la marque et/ou le propriétaire de la marque du service. La permission est accordée pour afficher, copier, distribuer et télécharger le contenu pour un usage personnel, non commercial seulement, étant entendu que vous ne modifies pas le contenu et que vous maintenez le copyrights et toutes les notes propriétaires dans le contenu. Cette permission s’arrête automatiquement si vous violez l’un de ces termes ou conditions. A la fin, vous détruirez immédiatement tout matériel téléchargé et imprimé. Vous ne pouvez pas non plus renvoyer toute information contenue dans ce site sur tout autre serveur. Toute utilisation non autorisée de toute information contenue dans ce site peut violer les lois du copyright, les lois des marques, les lois du secret et de la notoriété, et les règlements et les statuts de communication.

5. La société evitherm réfute toute responsabilité pour tout site relié à ce site.

6. La société evitherm a mis en oeuvre des efforts importants pour s’assurer que les informations contenues dans ce site sont correctes mais vous devez être averti que cette information peut être incomplète, imprécise ou ne plus être à jour.

7. Toute information autre qu’identifiée personnellement, qui est couverte par l’accord de secret de la Société evitherm, tout matériel, information ou autre communication que vous transmettez ou postez sur ce site sera considéré comme non confidentiel et non propriétaire. La société evitherm n’aura pas d’obligations vis à vis de telles informations. La Société evitherm Society et ses personnes désignées seront libres de copier, diffuser, distribuer, incorporer ainsi que tout autre utilisation et toutes les données, images, sons, textes, et autres éléments inclus pour toute application commerciale et non commerciale. Il vous est interdit de poster ou transmettre à ou de ce site tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou tout autre matériel qui violerait toute loi.

8. Vos droits d’utilisation du site ne sont pas transférables. Tout mot de passe ou droit qui vous est accordé pour obtenir des informations n’est pas transférable sans être spécifié d’une autre manière.

9. La société evitherm se réserve le droit dans sa seule discrétion de modifier ou supprimer toute information apparaissant sur le site ou mettre fin à ce site sans avis préalable. La société evitherm peut dans le futur faire des modifications ou ajouts à ces Termes et Conditions, mais ne peut pas garantir que vous recevrez une notification. En conséquence, vous acceptez de vérifier cette partie de notre site de temps en temps pour voir s’il y a des modifications.

10. A moins de tout autre point explicite, les informations sur son site sont délivrées "en tant que telles", "comme disponibles", et avec toutes les imperfections. La Société evitherm réalise, et vous ne recevez aucune garantie, expresse, implicite, statutaire, ou dans toute communication avec vous par rapport aux informations dans le site. La Société evitherm renonce spécifiquement à tout autre garantie incluant, mais sans limitation, aux garanties implicites de commercialisation, de non transgression ou d’adaptation pour une application particulière. La Société evitherm ne garantit pas ou ne fait aucune observation par rapport à l’utilisation, la validité, la précision ou la fiabilité du ou des résultats de l’utilisation des informations sur ce site ou tout autre site associé à ce site. En aucun cas, la Société evitherm ne sera tenue pour responsable pour tout dommage indirect, y compris, mais sans limitation, la perte de données, la perte de profits, le coût des frais, ou tout autre dommage particulier, accidentel, conséquent, ou indirect provenant des services fournis, ou de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser toute information. Cette limitation s’appliquera même si la Société evitherm a été informée de la possibilité de tells dommages. La responsabilité totale de la Société evitherm se limitera à la somme que vous avez payée, si tel est le cas, pour accéder ou utiliser ce site. Toute plainte relative aux matériels téléchargés en vertu d’une licence séparée est administrée exclusivement par cette licence. Etant donné que certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour des dommages conséquents ou accidentels, la responsabilité décrite ci-dessus ne peut s’appliquer dans votre cas.

11. Les Cours d’Angleterre et du Pays de Galle auront la juridiction exclusive pour entendre toute dispute provenant de cette notification et les termes de cette notification seront interprétés en accord avec la loi anglaise.